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Cardio-001

Conventions programmés avec des cliniques spécialisées dans la chirurgie cardiaque

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Etudiant-002

Dépliant relatif aux droits de l'étudiant à la sécurité sociale

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Hemodialyse-003

Convention CNAS- Centres d'Hémodialyse Privés

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Transport-004

Convention avec les transporteurs de santé

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FRDR

Fiche relative à la demande de remplacement ou réparation des composants externes de l'implant cochléaire

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AF 1

Demande d'Allocations Familiales

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AS 1

Feuille de soins médicaux

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AS 2

Feuille de soins dentaires

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AS 03

Demande d'entente préalable

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AS 07

Certificat Médical d'arrêt De travail ou de prolongation

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AS 08

Attestation de travail et de salaire

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AS 09

Déclaration de reprise ou de non reprise de travail

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AS 10

Questionnaire – Accident –

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AS 11

Certificat médical de constatation de grossesse

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AS 17

Demande d'allocation décès

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AS 56

Bordereau de règlement

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AS 107

Demande de dossier ou/et transfert de dossier

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AS 108

Carte de correspondant

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AS 123

Demande de changement du numéro de compte

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AS ATMP 01

Déclaration d'accident du travail

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AS ATMP 03

Certificat médical initial ou de prolongation d'accident de travail

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AS ATMP 04

Certificat médical descriptif

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AS ATMP 05

Déclaration de rechute consécutive

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AS ATMP 16

Déclaration de maladie professionnelle

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AS ATMP 17

Certificat médical initial ou de prolongation de maladie professionnelle

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AS ATMP 18

Déclaration de reconstitution de carrière

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CHIFA 004

Formulaire du choix du médecin généraliste traitant dans le cadre du système de conventionnement

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CHIFA 005

Demande de duplicata de carte chifa

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AS 105

Prestations collectives

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–

Questionnaire médical cure thermale

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–

L'obligation d'allocation de décès

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–

Déclaration de cotisations

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Cot-22

Liste des travailleurs à des besoins spéciaux employés

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Cot-23

Demande pour bénéficier de la réduction de cotisations sociales pour la part patronale liée aux personnes à besoins

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Cot-24

Liste des travailleurs à besoins spécifiques, jointe à la demande d'abattement sur le taux de cotisations

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Cot-32

Demande d'octroi d'un avantage d'abattement sur la part patronale des cotisations de sécurité sociale

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IM-03

Déclaration d'activité

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IM-04

Déclaration de l'artiste et/ou de l'auteur au titre de l'affiliation à la sécurité sociale

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IM-11

Déclaration gens de maison et concierges

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IM-13

Liste nominative des assurés sociaux à déclarer

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IM-06

Déclaration de rémunération de l'activité artistique et/ou d'auteur soumise à cotisation de sécurité sociale

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SECU 01

Déclaration et demande d'affiliation d'un assuré social

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IM-07

Déclaration d'embauche des universitaires, experts et toute autre personne contribuant aux activités journalistiques rémunérés à la tache

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IM-08

Déclaration annuelle des universitaires, experts et toute autre personne contribuant aux activités journalistiques rémunérés à la tache

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IM-09

Certificat de maintien de l'assujettissement

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IM-10

Déclaration de salarie à temps partiel

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IM-12

Attestation de salaire

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CM 53

Medical Information Form

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AS 06

Commitment to Cover Spa Treatment

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CM 3011

Medical Questionnaire for Mineral Water Therapy

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